MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par la société TBT CONCEPT, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 903 682 185, dont le numéro SIRET est 90368218500017 et le numéro de TVA intracommunautaire FR66903682185.
Le siège social est situé au 2 Av. Alexandre Dumas, 95230 Soisy-sous-Montmorency, France.
Le représentant légal est Monsieur David Marc ANDRE, en sa qualité de Président.
Adresse e-mail de contact : contact@tbt-concept.com
Activité
Le site a pour objet la vente en ligne d’équipements de jardinage et d’électroménager à destination des clients situés en France et en Belgique.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos et icônes, sont la propriété exclusive de TBT CONCEPT, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
TBT CONCEPT s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité pour obtenir plus d’informations sur le traitement de ses données.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de navigation. L’utilisateur peut configurer ses préférences via son navigateur ou via l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.